Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PSM
Numéro de dépôt :
1051007
Date de dépôt :
24/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PSM
Déposée le 24 mai 1978 par Joseph TOUPET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PSM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PSM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1051007.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PSM est expirée depuis le 24 mai 1988.
Joseph TOUPET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-054