Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PHOTOCERAM
Numéro de dépôt :
1203222
Date de dépôt :
04/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/1992
Présentation de la marque PHOTOCERAM
Déposée le 4 mai 1982 par Joseph TOUPET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHOTOCERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PHOTOCERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOTOCERAM est expirée depuis le 4 mai 1992.
Joseph TOUPET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-38