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Marques déposées par Joseph TOUPET
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P.S.M.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P.S.M.
Joseph TOUPET

Numéro de dépôt :
1359231
Date de dépôt :
13/06/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/1996

Présentation de la marque P.S.M.

Déposée le 13 juin 1986 par Joseph TOUPET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « P.S.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Joseph TOUPET, domicilié(e) Saint-Martin Petit, 47200 MARMANDE. - France.

La marque P.S.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1359231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P.S.M. est expirée depuis le 13 juin 1996.

Joseph TOUPET a également déposé les autres marques suivantes : PROTECTOR , ROYAL CAMPAGNARD , MINIDOME , AGEN'D POCK , FETES ET ANNIVERSAIRES LE CALENDRIER PERMANENT , J'AI UNE IDEE OU COMMENT FAIRE FORTUNE AVEC VOS IDEES , BOULANGERIE PAYSANNE , CANIDOME , TOURTE ROYALE , SP SERVICE PROMOTION


Joseph TOUPET - Saint-Martin Petit, 47200 MARMANDE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-48

Matériaux de construction, maisons transportables. Meubles et articles en bois ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.