Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MINIDOME
Numéro de dépôt :
1215616
Date de dépôt :
02/04/1982
Lieu de dépôt :
MARMANDE
Date d'expiration :
02/04/1992
Présentation de la marque MINIDOME
Déposée le 2 avril 1982 par Joseph TOUPET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARMANDE), la marque française « MINIDOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MINIDOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIDOME est expirée depuis le 2 avril 1992.
Joseph TOUPET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09