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Marques déposées par Joseph TOUPET
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Joseph TOUPET

Numéro de dépôt :
1598787
Date de dépôt :
19/06/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/06/2000
Marque figurative de Joseph TOUPET

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 juin 1990 par Joseph TOUPET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Joseph TOUPET, domicilié(e) Saint-Martin Petit, 47200 MARMANDE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598787.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 juin 2000.

Joseph TOUPET a également déposé les autres marques suivantes : PROTECTOR , ROYAL CAMPAGNARD , MINIDOME , AGEN'D POCK , FETES ET ANNIVERSAIRES LE CALENDRIER PERMANENT , J'AI UNE IDEE OU COMMENT FAIRE FORTUNE AVEC VOS IDEES , BOULANGERIE PAYSANNE , P.S.M. , CANIDOME , TOURTE ROYALE


Joseph TOUPET - Saint-Martin Petit, 47200 MARMANDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Inscription le 30 octobre 1991 - Transmission de propriété n°57323 - Publication au BOPI 1991-10-30

Inscription le 25 septembre 1991 - Transmission de propriété n°56473 - Publication au BOPI 1991-09-25

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