GALETTE ROYALE
Présentation de la marque GALETTE ROYALE
Déposée le 7 décembre 1990 par Joseph TOUPET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GALETTE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque GALETTE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633179.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALETTE ROYALE est expirée depuis le 7 décembre 2000.
Joseph TOUPET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21
Inscription le 30 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206697 - Publication au BOPI 1996-09-30
Inscription le 19 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190944 - Publication au BOPI 1995-10-19