FETES ET ANNIVERSAIRES LE CALENDRIER PERMANENT
Présentation de la marque FETES ET ANNIVERSAIRES LE CALENDRIER PERMANENT
Déposée le 30 novembre 1990 par Joseph TOUPET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FETES ET ANNIVERSAIRES LE CALENDRIER PERMANENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque FETES ET ANNIVERSAIRES LE CALENDRIER PERMANENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FETES ET ANNIVERSAIRES LE CALENDRIER PERMANENT est expirée depuis le 30 novembre 2000.
Joseph TOUPET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20