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Marques déposées par Joseph TOUPET
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BOULANGERIE PAYSANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOULANGERIE PAYSANNE
Joseph TOUPET

Numéro de dépôt :
1585646
Date de dépôt :
20/03/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2000
BOULANGERIE PAYSANNE de Joseph TOUPET

Présentation de la marque BOULANGERIE PAYSANNE

Déposée le 20 mars 1990 par Joseph TOUPET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOULANGERIE PAYSANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Joseph TOUPET, domicilié(e) Saint-Martin Petit, 47200 MARMANDE - France.

La marque BOULANGERIE PAYSANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOULANGERIE PAYSANNE est expirée depuis le 20 mars 2000.

Joseph TOUPET a également déposé les autres marques suivantes : PROTECTOR , ROYAL CAMPAGNARD , MINIDOME , AGEN'D POCK , FETES ET ANNIVERSAIRES LE CALENDRIER PERMANENT , J'AI UNE IDEE OU COMMENT FAIRE FORTUNE AVEC VOS IDEES , P.S.M. , CANIDOME , TOURTE ROYALE , SP SERVICE PROMOTION


Joseph TOUPET - Saint-Martin Petit, 47200 MARMANDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

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