Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOULANGERIE PAYSANNE
Numéro de dépôt :
1585646
Date de dépôt :
20/03/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2000
Présentation de la marque BOULANGERIE PAYSANNE
Déposée le 20 mars 1990 par Joseph TOUPET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOULANGERIE PAYSANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BOULANGERIE PAYSANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585646.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOULANGERIE PAYSANNE est expirée depuis le 20 mars 2000.
Joseph TOUPET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38