Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HTECH
Numéro de dépôt :
1669962
Date de dépôt :
06/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/06/2001
Présentation de la marque HTECH
Déposée le 6 juin 1991 par Joseph TAMIO NSEMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669962.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HTECH est expirée depuis le 6 juin 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48