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Marques déposées par la société JOSEPH Sylviane
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Les ours de Sissi
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les ours de Sissi
JOSEPH Sylviane

Numéro de dépôt :
3421924
Date de dépôt :
05/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/04/2016
Les ours de Sissi de JOSEPH Sylviane

Présentation de la marque Les ours de Sissi

Déposée le 5 avril 2006 par la société JOSEPH Sylviane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les ours de Sissi »

Le déposant est la société JOSEPH Sylviane domicilié(e) 93 Bd Jean Jaurés,92100 BOULOGNE - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 056 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSEPH domicilié(e) 93 Boulevard Jean Jaurès,92100 BOULOGNE - 92100 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les ours de Sissi est expirée depuis le 5 avril 2016.


JOSEPH Sylviane - 93 Bd Jean Jaurés,92100 BOULOGNE - 92100 - France - SIREN 414056606


JOSEPH - 93 Boulevard Jean Jaurès,92100 BOULOGNE - 92100 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-35

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-15

Inscription le 31 juillet 2007 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°457898 - Publication au BOPI 2007-07-31

Inscription le 17 janvier 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°467207 - Publication au BOPI 2008-01-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Produit de l'imprimerie photographies article de papeterie affiches – albums – cartes – livres calendriers – objets d'art gravés ou lithographiés – tableaux aquarelles dessins patron couture linge de table en papier.

Tissus – linge de lit linge de maison linge de table non en papier – linge de bain.

Vêtements – chemises cravattes foulards – chaussettes sous vêtements – tee shirt.

Services de telecommunication transmission d'information ou de données par voie télématique communications par terminaux d'ordinateurs.

Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données – conversion de documents d'un support physique vers un support electronique.