Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
BELLET'AN
Numéro de dépôt :
4320814
Date de dépôt :
08/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque BELLET'AN
Déposée par voie électronique le 8 décembre 2016 par monsieur Joseph SERGI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLET'AN »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Inscription le 24 août 2017 - Retrait total n°706852 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-24