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Marques déposées par monsieur Joseph Savoldelli
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Compteur-Pompe
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Compteur-Pompe
M. Joseph Savoldelli

Numéro de dépôt :
4316686
Date de dépôt :
23/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2026
Compteur-Pompe de Joseph Savoldelli

Présentation de la marque Compteur-Pompe

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2016 par monsieur Joseph Savoldelli auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Compteur-Pompe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est monsieur Joseph Savoldelli domicilié(e) 14 Chemin Lou Tribail - 33610 - Cestas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Charlotte Savoldelli domicilié(e) ZA de Toctoucau, 14 CHEMIN Lou Tribail - 33610 - Cestas - France.

La marque Compteur-Pompe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316686.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Compteur-Pompe arrivera à expiration en date du 23 novembre 2026.


M. Joseph Savoldelli - 14 Chemin Lou Tribail - 33610 - Cestas - France


Mme. Charlotte Savoldelli - ZA de Toctoucau, 14 CHEMIN Lou Tribail - 33610 - Cestas - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.