Marque renouvelée - Marque en non vigueur
CLOS DU MONT OLIVET
Numéro de dépôt :
1086104
Date de dépôt :
07/03/1977
Lieu de dépôt :
Tri. Carpentras
Présentation de la marque CLOS DU MONT OLIVET
Déposée le 7 mars 1977 par Joseph SABON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Carpentras), la marque française « CLOS DU MONT OLIVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS DU MONT OLIVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086104.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CLOS DU MONT OLIVET est expirée depuis le 7 mars 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-037