Déposée le 29 octobre 1996 par monsieur Joseph RICHARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MOTIV'PUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-50 du 13 décembre 1996.
Le déposant est monsieur Joseph RICHARD domicilié(e) 34 bis rue Ste Anne de Baraban, 69003 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Joseph RICHARD - France.
La marque MOTIV'PUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649312.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTIV'PUCE est expirée depuis le 29 octobre 2006.
Joseph RICHARD a également déposé les autres marques suivantes : RIJOCLUB
Mr Joseph RICHARD - 34 bis rue Ste Anne de Baraban, 69003 LYON - France
Mr Joseph RICHARD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17
Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50
Appareils et instruments scientifiques de contrôle (autres qu'à usage médical). Appareils pour l'enregistrement, la transmission; supports d'enregistrements magnétiques automatiques pour appareils prépaiement; appareils pour le traitement de l'information, ordinateur. Libellés - accumulation de données avec logiciel adapté: - Affranchissement (appareils de contrôle de l'assiduité), - Automatique (distributeurs), - Capacité (mesure de valeur ou point), - Cartes magnétiques d'identification, - Information (appareils pour le traitement de l'acquis), - Sur logiciels (programmes enregistrés par client), - Magnétique (cartes), - Programmes du système d'exploitation enregistrés, - Puces (circuits intégrés), - Supports d'enregistrement magnétiques, - Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement: appareils pour le traitement de l'information. Produits de l'imprimerie, photographies, papeterie: - cartonnages, - imprimés, - papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie, - cartes, - chemises pour documents, - documents, - images, - impressions, - instructions (matériel de contrôle), - programmes d'ordinateur (cartes pour l'enregistrement des données suivies par le client). Affaire (consultations professionnelles des données), affaire (information de l'assiduité), agence publicité, agence information commerciale, aide à la Direction des Affaires, annonces publicitaires, communication (transcription), consultation pour la direction des affaires, courrier publicitaire, démonstration de produits, diffusion d'annonces et de matériels publicitaires, documentation publicitaire, estimation en affaires commerciales, promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, statistiques (information), transcription de communication, vérification de comptes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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