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Marques déposées par la société JOSEPH PHELPS VINEYARDS LLC
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INSIGNIA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

INSIGNIA
JOSEPH PHELPS VINEYARDS LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie

Numéro de dépôt :
99807372
Date de dépôt :
10/08/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/08/2029

Présentation de la marque INSIGNIA

Déposée le 10 août 1999 par la société JOSEPH PHELPS VINEYARDS LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « INSIGNIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-38 du 17 septembre 1999.

Le déposant est la société JOSEPH PHELPS VINEYARDS LLC domicilié(e) 200 Taplin Road, St HELENA, ETAT DE CALIFORNIE 94574 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque INSIGNIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque INSIGNIA arrivera à expiration en date du 10 août 2029.


JOSEPH PHELPS VINEYARDS LLC, Société organisée selon les lois de l'Etat de Californie - 200 Taplin Road, St HELENA, ETAT DE CALIFORNIE 94574 - États-Unis


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - Bâtiment O2, 2-6 Rue SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Inscription le 26 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426886 - Publication au BOPI 2006-01-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-03

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2009 n°2413552 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-17

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2019 n°2720982 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-15

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