Déposée le 21 août 2006 par Joseph Paris et Jérôme Forthoffer
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « Les Brasseurs du Doubs »
Les déposants sont Joseph Paris domicilié(e) 400 Route d'Epinal,88220 HADOL - 88220 - France et Jérôme Forthoffer domicilié(e) 46 Rue des Nénuphares,57000 METZ - 57000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Joseph Paris domicilié(e) 400 Route d'Epinal,88220 HADOL - 88220 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Brasseurs du Doubs est expirée depuis le 21 août 2016.
Joseph Paris - 400 Route d'Epinal,88220 HADOL - 88220 - France
Jérôme Forthoffer - 46 Rue des Nénuphares,57000 METZ - 57000 - France
Joseph Paris - 400 Route d'Epinal,88220 HADOL - 88220 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-04
Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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