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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOSEPH PACCARD
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PACCARD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PACCARD
SARL JOSEPH PACCARD, SARL

Numéro de dépôt :
3472084
Date de dépôt :
27/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2026
PACCARD de JOSEPH PACCARD

Présentation de la marque PACCARD

Déposée le 27 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOSEPH PACCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PACCARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-05 du 2 février 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOSEPH PACCARD domicilié(e) 225, Route de Chalmont, Les Brévaires - 74230 - MANIGOD - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 461 156 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL JOSEPH PACCARD domicilié(e) 225, Route de Chalmont, Les Bréviaires - 74230 - MANIGOD - France.

La marque PACCARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3472084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PACCARD arrivera à expiration en date du 27 décembre 2026.

JOSEPH PACCARD a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPH PACCARD , JOSEPH PACCARD , Chaque Reblochon Paccard a son Histoire…


SARL JOSEPH PACCARD, SARL - 225, Route de Chalmont, Les Brévaires - 74230 - MANIGOD - France - SIREN 378461156


SARL JOSEPH PACCARD - 225, Route de Chalmont, Les Bréviaires - 74230 - MANIGOD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2017 n°2636210 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-02

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.