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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOSEPH PACCARD
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Chaque Reblochon Paccard a son Histoire…
Marque expirée - Marque en non vigueur

Chaque Reblochon Paccard a son Histoire…
SARL JOSEPH PACCARD SARL

Numéro de dépôt :
3472083
Date de dépôt :
27/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2016
Chaque Reblochon Paccard a son Histoire… de JOSEPH PACCARD

Présentation de la marque Chaque Reblochon Paccard a son Histoire…

Déposée le 27 décembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOSEPH PACCARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chaque Reblochon Paccard a son Histoire… »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOSEPH PACCARD domicilié(e) Les Bréviaires,74230 MANIGOD - 74230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 461 156 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL JOSEPH PACCARD domicilié(e) Les Bréviaires,74230 MANIGOD - 74230 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chaque Reblochon Paccard a son Histoire… est expirée depuis le 27 décembre 2016.

JOSEPH PACCARD a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPH PACCARD , PACCARD , JOSEPH PACCARD


SARL JOSEPH PACCARD SARL - Les Bréviaires,74230 MANIGOD - 74230 - France - SIREN 378461156


SARL JOSEPH PACCARD - Les Bréviaires,74230 MANIGOD - 74230 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine. Fromages bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Reblochon ”.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.