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Marques déposées par Joseph MOAL
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Belroz B De la ferme à l'assiette
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Belroz B De la ferme à l'assiette
Joseph MOAL, Agissant pour le compte de la société “ VARIEL ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3832734
Date de dépôt :
19/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
19/05/2021
Belroz B De la ferme à l\'assiette de Joseph MOAL

Présentation de la marque Belroz B De la ferme à l'assiette

Déposée le 19 mai 2011 par Joseph MOAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Belroz B De la ferme à l'assiette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est Joseph MOAL, Agissant pour le compte de la société “ VARIEL ” en cours de formation domicilié(e) 18 place Charles de Gaulle - 29600 - MORLAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSEPH MOAL domicilié(e) 18 place Charles de Gaulle - 29600 - MORLAIX - France.

La marque Belroz B De la ferme à l'assiette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832734.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Belroz B De la ferme à l'assiette est expirée depuis le 19 mai 2021.

Joseph MOAL a également déposé les autres marques suivantes : Belroz B De la ferme à l'assiette , Belroz


Joseph MOAL, Agissant pour le compte de la société “ VARIEL ” en cours de formation - 18 place Charles de Gaulle - 29600 - MORLAIX - France


JOSEPH MOAL - 18 place Charles de Gaulle - 29600 - MORLAIX - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 11 mars 2014 - Rejet partiel n°620218 - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-03-11

Services de vente au détail ou de gros de viande de porc et de produits issus du porc à savoir : plats cuisinés tout préparés à base de viande de porc, de charcuterie ; plats cuisinés chauds ou froids composés de viande de porc ; salades préparées composées de viande de porc ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.