Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE THOURAME
Numéro de dépôt :
4198620
Date de dépôt :
22/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque DOMAINE DE THOURAME
Déposée le 22 juillet 2015 par monsieur Joseph MILLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE DE THOURAME »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Joseph MILLER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Inscription le 10 août 2016 - Rejet total n°677283 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-10