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Marques déposées par JOSEPH Michel
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Château TERMALINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château TERMALINE
JOSEPH Michel

Numéro de dépôt :
97710582
Date de dépôt :
18/12/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2007

Présentation de la marque Château TERMALINE

Déposée le 18 décembre 1997 par JOSEPH Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château TERMALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-05 du 30 janvier 1998.

Le déposant est JOSEPH Michel, domicilié(e) Château Termaline, 33126 Saint Michel de Fronsac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSEPH Michel - France.

La marque Château TERMALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97710582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château TERMALINE est expirée depuis le 18 décembre 2007.


JOSEPH Michel - Château Termaline, 33126 Saint Michel de Fronsac - France


JOSEPH Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-23

Publication - Publication le 30 janv. 1998 au BOPI 1998-05

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU TERMALINE.