LES PATUREAUX
Présentation de la marque LES PATUREAUX
Déposée le 24 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) Joseph MEYER & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PATUREAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES PATUREAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498923.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PATUREAUX est expirée depuis le 24 décembre 2003.
Joseph MEYER & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27
Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06