Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LITORNE
Joseph MEYER & FILS (S.A.)

Numéro de dépôt :
93498924
Date de dépôt :
24/12/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/12/2003

Présentation de la marque LA LITORNE

Déposée le 24 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) Joseph MEYER & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA LITORNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Joseph MEYER & FILS domicilié(e) 76, Rue Clemenceau, 68920 WINTZENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 915 420 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maison JOS. MEYER & FILS - France.

La marque LA LITORNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LITORNE est expirée depuis le 24 décembre 2003.

Joseph MEYER & FILS a également déposé les autres marques suivantes : LES PATUREAUX


Joseph MEYER & FILS (S.A.) - 76, Rue Clemenceau, 68920 WINTZENHEIM - France - SIREN 915420293


Maison JOS. MEYER & FILS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Vins, spiritueux et liqueurs