Marque expirée - Marque en non vigueur

LOUIS DE VALIERE
JOSEPH MELLOT SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
97702782
Date de dépôt :
30/10/1997
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
30/10/2017

Présentation de la marque LOUIS DE VALIERE

Déposée le 30 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) JOSEPH MELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « LOUIS DE VALIERE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOSEPH MELLOT domicilié(e) Route de Ménétréol,18300 SANCERRE (dossier no 2353028) - 18300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 786 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2353028) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOUIS DE VALIERE est expirée depuis le 30 octobre 2017.

JOSEPH MELLOT a également déposé les autres marques suivantes : LE SENTIER DES VIGNES , JOSEPH MELLOT 500 ANS D'HISTOIRE , JEAN DUTHOU , GEOFFRENET-MORVAL , L'ORIGINAL DEPUIS 1513 , JACQUES MARCHAND , DESTINEA , LA GRAVELIERE , LE RIMONET , PIERRE BESSON


JOSEPH MELLOT SA Société anonyme - Route de Ménétréol,18300 SANCERRE (dossier no 2353028) - 18300 - France - SIREN 353786734


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2353028) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2007 n°2353028 - Publication au BOPI 2007-10-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Vins AOC