Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES COLTABARDS
JOSEPH MELLOT SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3939180
Date de dépôt :
06/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/08/2022
LES COLTABARDS de JOSEPH MELLOT

Présentation de la marque LES COLTABARDS

Déposée le 6 août 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH MELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES COLTABARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH MELLOT domicilié(e) Route de Ménétréol - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 786 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

La marque LES COLTABARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COLTABARDS est expirée depuis le 6 août 2022.

JOSEPH MELLOT a également déposé les autres marques suivantes : LE SENTIER DES VIGNES , JOSEPH MELLOT 500 ANS D'HISTOIRE , JEAN DUTHOU , GEOFFRENET-MORVAL , L'ORIGINAL DEPUIS 1513 , JACQUES MARCHAND , LA GRAVELIERE , LE RIMONET , DESTINEA , DOMAINE DES MARINIERS


JOSEPH MELLOT SAS, Société par actions simplifiée - Route de Ménétréol - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 353786734


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Vins.