LE SENTIER DES VINS
Présentation de la marque LE SENTIER DES VINS
Déposée le 17 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH MELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE SENTIER DES VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE SENTIER DES VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205306.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE SENTIER DES VINS est expirée depuis le 17 janvier 2023.
JOSEPH MELLOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26
Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2013 n°2520419 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-01-30