LA GRAVELIERE
Présentation de la marque LA GRAVELIERE
Déposée le 19 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH MELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « LA GRAVELIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA GRAVELIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585968.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LA GRAVELIERE arrivera à expiration en date du 19 mars 2030.
JOSEPH MELLOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2000 n°2167898 - Publication au BOPI 2000-03-08
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2010 n°2428197 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-01-19
Renouvellement sans limitation le 12 février 2020 n°2739531 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-12