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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH MELLOT
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LA BACCHUSATE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BACCHUSATE
JOSEPH MELLOT SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3995028
Date de dépôt :
03/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2023
LA BACCHUSATE de JOSEPH MELLOT

Présentation de la marque LA BACCHUSATE

Déposée par voie électronique le 3 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH MELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BACCHUSATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH MELLOT domicilié(e) Route de Ménétréol - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 786 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

La marque LA BACCHUSATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BACCHUSATE est expirée depuis le 3 avril 2023.

JOSEPH MELLOT a également déposé les autres marques suivantes : LE SENTIER DES VIGNES , JOSEPH MELLOT 500 ANS D'HISTOIRE , JEAN DUTHOU , GEOFFRENET-MORVAL , L'ORIGINAL DEPUIS 1513 , JACQUES MARCHAND , LA GRAVELIERE , LE RIMONET , DESTINEA , DOMAINE DES MARINIERS


JOSEPH MELLOT SAS, Société par actions simplifiée - Route de Ménétréol - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 353786734


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Vins, liqueurs, boissons alcoolisées (à l'exception des bières).