Marque expirée - Marque en non vigueur

Km 496
JOSEPH MELLOT SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3483866
Date de dépôt :
23/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2017
Km 496 de JOSEPH MELLOT

Présentation de la marque Km 496

Déposée le 23 février 2007 par la Société Anonyme (SA) JOSEPH MELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Km 496 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOSEPH MELLOT domicilié(e) Route de Ménétréol,18300 SANCERRE - 18300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 786 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Km 496 est expirée depuis le 23 février 2017.

JOSEPH MELLOT a également déposé les autres marques suivantes : LE SENTIER DES VIGNES , JOSEPH MELLOT 500 ANS D'HISTOIRE , JEAN DUTHOU , GEOFFRENET-MORVAL , L'ORIGINAL DEPUIS 1513 , JACQUES MARCHAND , DESTINEA , LA GRAVELIERE , LE RIMONET , PIERRE BESSON


JOSEPH MELLOT SA Société Anonyme - Route de Ménétréol,18300 SANCERRE - 18300 - France - SIREN 353786734


Cabinet WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; vins ; spiritueux.