Marque enregistrée - Marque en vigueur

JOSEPH MELLOT 500 ANS D'HISTOIRE
JOSEPH MELLOT SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4021048
Date de dépôt :
19/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/07/2023
JOSEPH MELLOT 500 ANS D\'HISTOIRE de JOSEPH MELLOT

Présentation de la marque JOSEPH MELLOT 500 ANS D'HISTOIRE

Déposée le 19 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH MELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « JOSEPH MELLOT 500 ANS D'HISTOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH MELLOT domicilié(e) Route de Ménétréol - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 786 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

La marque JOSEPH MELLOT 500 ANS D'HISTOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021048.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOSEPH MELLOT 500 ANS D'HISTOIRE arrivera à expiration en date du 19 juillet 2023.

JOSEPH MELLOT a également déposé les autres marques suivantes : LE SENTIER DES VIGNES , JEAN DUTHOU , GEOFFRENET-MORVAL , L'ORIGINAL DEPUIS 1513 , JACQUES MARCHAND , DESTINEA , LA GRAVELIERE , LE RIMONET , PIERRE BESSON , 1513 QUINZE CENT TREIZE MILLE CINQ CENT TREIZE


JOSEPH MELLOT SAS, Société par actions simplifiée - Route de Ménétréol - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 353786734


Cabinet WAGRET - 19, rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; vins ; spiritueux.

Service de vente en gros et au détail de boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, vins, spiritueux, bières, eaux minérales et gazeuses, boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons de fruits et jus de fruits. Gestion des affaires commerciales dans le domaine viticole ; informations d'affaires dans le domaine viticole ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation de salons et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; agences d'import export ; services d'approvisionnement en vins pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; services de démonstration de produits.

Service de bar à vins, service de restauration, service de bars, services de dégustation de boissons alcooliques (à l'exception des bières), cidres, vins, spiritueux, et de boissons non alcooliques ; services d'hôtellerie.