Marque expirée - Marque en non vigueur

JEAN MICHEL SORBE
JOSEPH MELLOT SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3582660
Date de dépôt :
17/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2018
JEAN MICHEL SORBE de JOSEPH MELLOT

Présentation de la marque JEAN MICHEL SORBE

Déposée le 17 juin 2008 par la Société Anonyme (SA) JOSEPH MELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEAN MICHEL SORBE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOSEPH MELLOT domicilié(e) Route de Ménétréol,18300 SANCERRE - 18300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 786 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN MICHEL SORBE est expirée depuis le 17 juin 2018.

JOSEPH MELLOT a également déposé les autres marques suivantes : LE SENTIER DES VIGNES , JOSEPH MELLOT 500 ANS D'HISTOIRE , JEAN DUTHOU , GEOFFRENET-MORVAL , L'ORIGINAL DEPUIS 1513 , JACQUES MARCHAND , LA GRAVELIERE , LE RIMONET , DESTINEA , DOMAINE DES MARINIERS


JOSEPH MELLOT SA Société Anonyme - Route de Ménétréol,18300 SANCERRE - 18300 - France - SIREN 353786734


Cabinet WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-47

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; vins ; spiritueux.