Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN DUTHOU
JOSEPH MELLOT SA

Numéro de dépôt :
97702789
Date de dépôt :
30/10/1997
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
30/10/2007

Présentation de la marque JEAN DUTHOU

Déposée le 30 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) JOSEPH MELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « JEAN DUTHOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOSEPH MELLOT domicilié(e) Route de Ménétréol, 18300 SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 786 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSEPH MELLOT SA - France.

La marque JEAN DUTHOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DUTHOU est expirée depuis le 30 octobre 2007.

JOSEPH MELLOT a également déposé les autres marques suivantes : LE SENTIER DES VIGNES , JOSEPH MELLOT 500 ANS D'HISTOIRE , GEOFFRENET-MORVAL , L'ORIGINAL DEPUIS 1513 , JACQUES MARCHAND , LA GRAVELIERE , LE RIMONET , DESTINEA , DOMAINE DES MARINIERS , Joseph Mellot LA CHATELLENIE


JOSEPH MELLOT SA - Route de Ménétréol, 18300 SANCERRE - France - SIREN 353786734


JOSEPH MELLOT SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Vins AOC