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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH MELLOT
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JEAN-BAPTISTE THIBAULT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JEAN-BAPTISTE THIBAULT
JOSEPH MELLOT SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97702787
Date de dépôt :
30/10/1997
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
30/10/2027

Présentation de la marque JEAN-BAPTISTE THIBAULT

Déposée le 30 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH MELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « JEAN-BAPTISTE THIBAULT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH MELLOT domicilié(e) Route de Ménétréol - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 786 734 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), M. Mortreux Guillaume domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque JEAN-BAPTISTE THIBAULT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JEAN-BAPTISTE THIBAULT arrivera à expiration en date du 30 octobre 2027.

JOSEPH MELLOT a également déposé les autres marques suivantes : LE SENTIER DES VIGNES , JOSEPH MELLOT 500 ANS D'HISTOIRE , JEAN DUTHOU , GEOFFRENET-MORVAL , L'ORIGINAL DEPUIS 1513 , JACQUES MARCHAND , LA GRAVELIERE , LE RIMONET , DESTINEA , DOMAINE DES MARINIERS


JOSEPH MELLOT SAS, Société par actions simplifiée - Route de Ménétréol - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 353786734


IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), M. Mortreux Guillaume - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2007 n°2353032 - Publication au BOPI 2007-10-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2017 n°2650540 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-06-01

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