Marque renouvelée - Marque en vigueur

JACQUES MARCHAND
JOSEPH MELLOT SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97702784
Date de dépôt :
30/10/1997
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
30/10/2027

Présentation de la marque JACQUES MARCHAND

Déposée le 30 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH MELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « JACQUES MARCHAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH MELLOT domicilié(e) Route de Ménétréol - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 786 734 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), M. Mortreux Guillaume domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque JACQUES MARCHAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JACQUES MARCHAND arrivera à expiration en date du 30 octobre 2027.

JOSEPH MELLOT a également déposé les autres marques suivantes : LE SENTIER DES VIGNES , JOSEPH MELLOT 500 ANS D'HISTOIRE , JEAN DUTHOU , GEOFFRENET-MORVAL , L'ORIGINAL DEPUIS 1513 , DESTINEA , LA GRAVELIERE , LE RIMONET , PIERRE BESSON , 1513 QUINZE CENT TREIZE MILLE CINQ CENT TREIZE


JOSEPH MELLOT SAS, Société par actions simplifiée - Route de Ménétréol - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 353786734


IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), M. Mortreux Guillaume - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2007 n°2353030 - Publication au BOPI 2007-10-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2017 n°2650543 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-06-01

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