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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JOSEPH MELLOT
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DOMAINE DES MARINIERS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES MARINIERS
JOSEPH MELLOT SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3485329
Date de dépôt :
01/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2017
DOMAINE DES MARINIERS de JOSEPH MELLOT

Présentation de la marque DOMAINE DES MARINIERS

Déposée le 1 mars 2007 par la Société Anonyme (SA) JOSEPH MELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES MARINIERS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOSEPH MELLOT domicilié(e) Route de Ménétréol,18300 SANCERRE - 18300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 786 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES MARINIERS est expirée depuis le 1 mars 2017.

JOSEPH MELLOT a également déposé les autres marques suivantes : LE SENTIER DES VIGNES , JOSEPH MELLOT 500 ANS D'HISTOIRE , JEAN DUTHOU , GEOFFRENET-MORVAL , L'ORIGINAL DEPUIS 1513 , JACQUES MARCHAND , LA GRAVELIERE , LE RIMONET , DESTINEA , Joseph Mellot LA CHATELLENIE


JOSEPH MELLOT SA Société Anonyme - Route de Ménétréol,18300 SANCERRE - 18300 - France - SIREN 353786734


Cabinet WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays ; cidres, spiritueux.