Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DES CHEINTRES
JOSEPH MELLOT SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3530786
Date de dépôt :
12/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2027
DOMAINE DES CHEINTRES de JOSEPH MELLOT

Présentation de la marque DOMAINE DES CHEINTRES

Déposée le 12 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH MELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES CHEINTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-46 du 16 novembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH MELLOT domicilié(e) Route de Ménétréol - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 786 734 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), M. Mortreux Guillaume domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DES CHEINTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3530786.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES CHEINTRES arrivera à expiration en date du 12 octobre 2027.

JOSEPH MELLOT a également déposé les autres marques suivantes : LE SENTIER DES VIGNES , JOSEPH MELLOT 500 ANS D'HISTOIRE , JEAN DUTHOU , GEOFFRENET-MORVAL , L'ORIGINAL DEPUIS 1513 , JACQUES MARCHAND , DESTINEA , LA GRAVELIERE , LE RIMONET , PIERRE BESSON


JOSEPH MELLOT SAS, Société par actions simplifiée - Route de Ménétréol - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 353786734


IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), M. Mortreux Guillaume - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2017 n°2650538 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-06-01

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine des Cheintres.