Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COLLECTION BORDS DE LOIRE
JOSEPH MELLOT SA

Numéro de dépôt :
3270588
Date de dépôt :
26/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2014
COLLECTION BORDS DE LOIRE de JOSEPH MELLOT

Présentation de la marque COLLECTION BORDS DE LOIRE

Déposée le 26 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) JOSEPH MELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLECTION BORDS DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOSEPH MELLOT domicilié(e) ROUTE DE MENETREOL,18300 SANCERRE - 18300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 786 734 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSEPH MELLOT SA domicilié(e) ROUTE DE MENETREOL,18300 SANCERRE - 18300 - France.

La marque COLLECTION BORDS DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270588.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLLECTION BORDS DE LOIRE est expirée depuis le 26 janvier 2014.

JOSEPH MELLOT a également déposé les autres marques suivantes : LE SENTIER DES VIGNES , JOSEPH MELLOT 500 ANS D'HISTOIRE , JEAN DUTHOU , GEOFFRENET-MORVAL , L'ORIGINAL DEPUIS 1513 , JACQUES MARCHAND , LA GRAVELIERE , LE RIMONET , DESTINEA , DOMAINE DES MARINIERS


JOSEPH MELLOT SA - ROUTE DE MENETREOL,18300 SANCERRE - 18300 - France - SIREN 353786734


JOSEPH MELLOT SA - ROUTE DE MENETREOL,18300 SANCERRE - 18300 - France


Inscription le 9 juin 2008 - Rejet partiel n°475201 - Publication au BOPI 2008-06-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine comportant le terme “ LOIRE ”.