Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARMAND MELLOT
JOSEPH MELLOT SAS

Numéro de dépôt :
4529711
Date de dépôt :
01/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2029
ARMAND MELLOT de JOSEPH MELLOT

Présentation de la marque ARMAND MELLOT

Déposée par voie électronique le 1 mars 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH MELLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARMAND MELLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JOSEPH MELLOT domicilié(e) Route de Ménétréol - 18300 - SANCERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Monsieur Guillaume MORTREUX domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque ARMAND MELLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4529711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMAND MELLOT arrivera à expiration en date du 1 mars 2029.

JOSEPH MELLOT a également déposé les autres marques suivantes : LE SENTIER DES VIGNES , JOSEPH MELLOT 500 ANS D'HISTOIRE , JEAN DUTHOU , GEOFFRENET-MORVAL , L'ORIGINAL DEPUIS 1513 , JACQUES MARCHAND , LA GRAVELIERE , LE RIMONET , DESTINEA , DOMAINE DES MARINIERS


JOSEPH MELLOT SAS - Route de Ménétréol - 18300 - SANCERRE - France


IPSIDE, Monsieur Guillaume MORTREUX - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Vins; vins d'appellation d'origine protégée; vins à indication géographique protégée.