Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHEVALIER
Joseph MELLOT SA, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1585965
Date de dépôt :
19/03/1990
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
19/03/2000

Présentation de la marque LE CHEVALIER

Déposée le 19 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) Joseph MELLOT SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « LE CHEVALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Joseph MELLOT SA domicilié(e) 18 rue Saint-Martin, 18300 SANCERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexandre MELLOT - France.

La marque LE CHEVALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHEVALIER est expirée depuis le 19 mars 2000.

Joseph MELLOT SA a également déposé les autres marques suivantes : J. GADOIN , LE CHANT DES VIGNES , LES COLLINETTES


Joseph MELLOT SA, Société Anonyme - 18 rue Saint-Martin, 18300 SANCERRE - France


Alexandre MELLOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

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