Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCAN Oyster Cook And Nature
Monsieur Joseph LE NORCY

Numéro de dépôt :
99816076
Date de dépôt :
04/10/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/2009

Présentation de la marque OCAN Oyster Cook And Nature

Déposée le 4 octobre 1999 par monsieur Joseph LE NORCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OCAN Oyster Cook And Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est monsieur Joseph LE NORCY domicilié(e) 92, Pointe de Kerpenhir, 56740 LOCMARIAQUER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Joseph LE NORCY - France.

La marque OCAN Oyster Cook And Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99816076.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCAN Oyster Cook And Nature est expirée depuis le 4 octobre 2009.


Monsieur Joseph LE NORCY - 92, Pointe de Kerpenhir, 56740 LOCMARIAQUER - France


Monsieur Joseph LE NORCY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Viandes, poissons, coquillages, crustacés. Plats cuisinés à base de ces produits. Spécialement huîtres et plats cuisinés préparés à base de ces produits. Poissons, coquillages et crustacés vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.