Saint-Paul-de-Vence
Présentation de la marque Saint-Paul-de-Vence
Déposée par voie électronique le 6 juin 2017 par monsieur Joseph LE CHAPELAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Saint-Paul-de-Vence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Saint-Paul-de-Vence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saint-Paul-de-Vence arrivera à expiration en date du 6 juin 2027.
Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22
Errata de la publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24
Errata de la publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28
Republication pour erratum - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28
Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50