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Marques déposées par monsieur Joseph LE CHAPELAIN
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Saint-Paul-de-Vence
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Saint-Paul-de-Vence
Monsieur Joseph LE CHAPELAIN

Numéro de dépôt :
4360241
Date de dépôt :
06/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/06/2027
Saint-Paul-de-Vence de Joseph LE CHAPELAIN

Présentation de la marque Saint-Paul-de-Vence

Déposée par voie électronique le 6 juin 2017 par monsieur Joseph LE CHAPELAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Saint-Paul-de-Vence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est monsieur Joseph LE CHAPELAIN domicilié(e) place de la mairie - 06570 - ST PAUL DE VENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Joseph LE CHAPELAIN, Maire, Mairie domicilié(e) Place de la mairie - 06570 - ST PAUL DE VENCE - France.

La marque Saint-Paul-de-Vence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saint-Paul-de-Vence arrivera à expiration en date du 6 juin 2027.


Monsieur Joseph LE CHAPELAIN - place de la mairie - 06570 - ST PAUL DE VENCE - France


M. Joseph LE CHAPELAIN, Maire, Mairie - Place de la mairie - 06570 - ST PAUL DE VENCE - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Errata de la publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Errata de la publication - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Republication pour erratum - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Produits de l'imprimerie, photographies, affiches, albums, livres, journaux, prospectus, brochures ;

Publicité, gestion de fichiers informatiques, relations publiques ;

Télécommunications, émissions radiophoniques ou télévisées, services de messageries électronique.