Déposée le 11 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) JOSEPH LARZUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES CASTELLADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-33 du 18 août 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOSEPH LARZUL domicilié(e) 29720 PLONEOUR-LANVERN - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 680 153 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.
La marque LES CASTELLADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JOSEPH LARZUL S.A., société anonyme - 29720 PLONEOUR-LANVERN - France - SIREN 376680153
CABINET F. WAGRET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35
Inscription le 22 juillet 1996 - Rejet partiel n°204258 - Publication au BOPI 1996-07-22
Inscription le 10 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313977 - Publication au BOPI 2001-01-10
Inscription le 28 juillet 1997 - Gage constitué n°240623 - Publication au BOPI 1997-07-28
Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure; poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Plats préparés à base de volailles et gibiers
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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