Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CASTELLADES
JOSEPH LARZUL S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
95579979
Date de dépôt :
11/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2005

Présentation de la marque LES CASTELLADES

Déposée le 11 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) JOSEPH LARZUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CASTELLADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOSEPH LARZUL domicilié(e) 29720 PLONEOUR-LANVERN - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 680 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque LES CASTELLADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CASTELLADES est expirée depuis le 11 juillet 2005.

JOSEPH LARZUL a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPH LARZUL , JOSEPH LARZUL , (Marque figurative) , JOSEPH LARZUL , L UNIQUE , TRIPES COBERTO JOSEPH LARZUL , LES ATLANTINES , (Marque figurative) , JOSEPH LARZUL , (Marque figurative)


JOSEPH LARZUL S.A., société anonyme - 29720 PLONEOUR-LANVERN - France - SIREN 376680153


CABINET F. WAGRET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Inscription le 22 juillet 1996 - Rejet partiel n°204258 - Publication au BOPI 1996-07-22

Inscription le 10 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313977 - Publication au BOPI 2001-01-10

Inscription le 28 juillet 1997 - Gage constitué n°240623 - Publication au BOPI 1997-07-28

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure; poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Plats préparés à base de volailles et gibiers

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.