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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JOSEPH LARZUL
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HUBERT DE CASPERAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUBERT DE CASPERAC
JOSEPH LARZUL S.A.

Numéro de dépôt :
94534132
Date de dépôt :
29/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/08/2004

Présentation de la marque HUBERT DE CASPERAC

Déposée le 29 août 1994 par la Société Anonyme (SA) JOSEPH LARZUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HUBERT DE CASPERAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOSEPH LARZUL domicilié(e) 29720 PLONEOUR-LANVERN - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 680 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque HUBERT DE CASPERAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUBERT DE CASPERAC est expirée depuis le 29 août 2004.

JOSEPH LARZUL a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPH LARZUL , JOSEPH LARZUL , (Marque figurative) , JOSEPH LARZUL , L UNIQUE , TRIPES COBERTO JOSEPH LARZUL , LES ATLANTINES , (Marque figurative) , JOSEPH LARZUL , (Marque figurative)


JOSEPH LARZUL S.A. - 29720 PLONEOUR-LANVERN - France - SIREN 376680153


CABINET F. WAGRET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Inscription le 10 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313977 - Publication au BOPI 2001-01-10

Inscription le 28 juillet 1997 - Gage constitué n°240623 - Publication au BOPI 1997-07-28

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Plats cuisinés à base de viandes et de poissons, notamment confits et terrines en terrines et en bocaux

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.