Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUC DE GASTIN
JOSEPH LARZUL S.A.

Numéro de dépôt :
95574543
Date de dépôt :
07/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2005

Présentation de la marque DUC DE GASTIN

Déposée le 7 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) JOSEPH LARZUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUC DE GASTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-28 du 13 juillet 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOSEPH LARZUL domicilié(e) 29720 PLONEOUR-LANVERN - France et immatriculée sous le numéro RCS 376 680 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET - France.

La marque DUC DE GASTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95574543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUC DE GASTIN est expirée depuis le 7 juin 2005.

JOSEPH LARZUL a également déposé les autres marques suivantes : JOSEPH LARZUL , JOSEPH LARZUL , (Marque figurative) , JOSEPH LARZUL , L UNIQUE , TRIPES COBERTO JOSEPH LARZUL , LES ATLANTINES , (Marque figurative) , JOSEPH LARZUL , (Marque figurative)


JOSEPH LARZUL S.A. - 29720 PLONEOUR-LANVERN - France - SIREN 376680153


CABINET F. WAGRET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-51

Inscription le 10 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°313977 - Publication au BOPI 2001-01-10

Inscription le 28 juillet 1997 - Gage constitué n°240623 - Publication au BOPI 1997-07-28

Publication - Publication le 13 juil. 1995 au BOPI 1995-28

Volaille et gibier.Plats cuisinés à base de volaille et gibier