Déposée le 25 janvier 1991 par JOSEPH Jean-Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA CARTE DES CAFES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est JOSEPH Jean-Louis, domicilié(e) 184, Boulevard Baille, 13005 MARSEILLEet ROMANI Annie épouse JOSEPH Jean-Louis,184, Boulevard Baille, 13005 MARSEILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque LA CARTE DES CAFES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741204.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CARTE DES CAFES est expirée depuis le 25 janvier 2001.
JOSEPH Jean-Louis - 184, Boulevard Baille, 13005 MARSEILLEet ROMANI Annie épouse JOSEPH Jean-Louis,184, Boulevard Baille, 13005 MARSEILLE - France
le CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13
Percolateurs à café électriques, brûloirs à café, filtres à café électriques, moulins à café autres qu'à main, cafetières électriques, torréfacteurs à café. Café en grains, café en poudre sous toutes ses formes
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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