Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES GRAPPES DU ROY
JOSEPH JANOUEIX, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
95558311
Date de dépôt :
08/02/1995
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
08/02/2025

Présentation de la marque LES GRAPPES DU ROY

Déposée le 8 février 1995 par la Société Anonyme (SA) JOSEPH JANOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LES GRAPPES DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-12 du 24 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOSEPH JANOUEIX domicilié(e) 37 RUE PLINE PARMENTIER - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 250 356 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JOSEPH JANOUEIX, M. JANOUEIX JEAN-FRANCOIS domicilié(e) 37 RUE PLINE PARMENTIER - 33500 - LIBOURNE - France.

La marque LES GRAPPES DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95558311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES GRAPPES DU ROY arrivera à expiration en date du 8 février 2025.

JOSEPH JANOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU COTE MAUVEZIN BADETTE Appellation St Emilion Contrôlée , UNE PETITE FLEUR , SA MAJESTE , CHATEAU COTE MAUVEZIN BADETTE , NOTRE CHAMBRELAME , BEAU MERLE , LES CHARMES DE LA LANDE , BARRAIL DES PRETRES Joseph JANOUEIX SA , LE PANACHE J JANOUEIX JJJ , CHATEAU LE GABACHOT


JOSEPH JANOUEIX, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 37 RUE PLINE PARMENTIER - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 597250356


JOSEPH JANOUEIX, M. JANOUEIX JEAN-FRANCOIS - 37 RUE PLINE PARMENTIER - 33500 - LIBOURNE - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2005 n°2281913 - Publication au BOPI 2005-02-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-42

Publication - Publication le 24 mars 1995 au BOPI 1995-12

Renouvellement sans limitation le 16 décembre 2014 n°2573986 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2014-12-16

VIN d'appellation d'origine contrôlée