Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE REGALET
JOSEPH JANOUEIX, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
94541966
Date de dépôt :
21/10/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
21/10/2024

Présentation de la marque LE REGALET

Déposée le 21 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) JOSEPH JANOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LE REGALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-48 du 2 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOSEPH JANOUEIX domicilié(e) 37 RUE PLINE PARMENTIER - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 250 356 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JOSEPH JANOUEIX, M. JANOUEIX JEAN-FRANCOIS domicilié(e) 37 RUE PLINE PARMENTIER - 33500 - LIBOURNE - France.

La marque LE REGALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94541966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE REGALET est expirée depuis le 21 octobre 2024.

JOSEPH JANOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU COTE MAUVEZIN BADETTE Appellation St Emilion Contrôlée , UNE PETITE FLEUR , SA MAJESTE , CHATEAU COTE MAUVEZIN BADETTE , NOTRE CHAMBRELAME , BEAU MERLE , LES CHARMES DE LA LANDE , BARRAIL DES PRETRES Joseph JANOUEIX SA , LE PANACHE J JANOUEIX JJJ , CHATEAU LE GABACHOT


JOSEPH JANOUEIX, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 37 RUE PLINE PARMENTIER - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 597250356


JOSEPH JANOUEIX, M. JANOUEIX JEAN-FRANCOIS - 37 RUE PLINE PARMENTIER - 33500 - LIBOURNE - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2004 n°2274725 - Publication au BOPI 2004-10-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 2 déc. 1994 au BOPI 1994-48

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2014 n°2567541 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-17

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