Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
LE DAUPHIN DE HAUT SARPE
Numéro de dépôt :
93464248
Date de dépôt :
26/03/1993
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Présentation de la marque LE DAUPHIN DE HAUT SARPE
Déposée le 26 mars 1993 par monsieur Joseph JANOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « LE DAUPHIN DE HAUT SARPE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Joseph JANOUEIX a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 avril 1994 - RENONCIATION TOTALE n°171300 - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1994-04-12