Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAUT GALET
JOSEPH JANOUEIX, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE

Numéro de dépôt :
3958723
Date de dépôt :
29/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/10/2022
HAUT GALET de JOSEPH JANOUEIX

Présentation de la marque HAUT GALET

Déposée le 29 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) JOSEPH JANOUEIX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HAUT GALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JOSEPH JANOUEIX domicilié(e) 37 RUE PLINE PARMENTIER, BP 192 - 33506 - LIBOURNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 250 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSEPH JANOUEIX, M. JANOUEIX JEAN-FRANCOIS domicilié(e) 37 RUE PLINE PARMENTIER, BP 192 - 33506 - LIBOURNE CEDEX - France.

La marque HAUT GALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3958723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAUT GALET est expirée depuis le 29 octobre 2022.

JOSEPH JANOUEIX a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU COTE MAUVEZIN BADETTE Appellation St Emilion Contrôlée , UNE PETITE FLEUR , SA MAJESTE , CHATEAU COTE MAUVEZIN BADETTE , NOTRE CHAMBRELAME , BEAU MERLE , LES CHARMES DE LA LANDE , BARRAIL DES PRETRES Joseph JANOUEIX SA , LE PANACHE J JANOUEIX JJJ , CHATEAU LE GABACHOT


JOSEPH JANOUEIX, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE - 37 RUE PLINE PARMENTIER, BP 192 - 33506 - LIBOURNE CEDEX - France - SIREN 597250356


JOSEPH JANOUEIX, M. JANOUEIX JEAN-FRANCOIS - 37 RUE PLINE PARMENTIER, BP 192 - 33506 - LIBOURNE CEDEX - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Vins.