Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LES PISCINES ARTDECO
Numéro de dépôt :
3440588
Date de dépôt :
12/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LES PISCINES ARTDECO
Déposée le 12 juillet 2006 par Joseph INGUANTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PISCINES ARTDECO »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 4 décembre 2007 - Rejet total n°465036 - Publication au BOPI 2007-12-04
Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33